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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE à objet sportif
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ASSE MOBILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSE MOBILE
SASP ASSE LOIRE Société Anonyme à objet sportif

Numéro de dépôt :
3423236
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/04/2016
ASSE MOBILE de SASP ASSE LOIRE à objet sportif

Présentation de la marque ASSE MOBILE

Déposée le 13 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE à objet sportif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ASSE MOBILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE à objet sportif domicilié(e) 14, rue Paul et Pierre GUICHARD,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSE MOBILE est expirée depuis le 13 avril 2016.

SASP ASSE LOIRE à objet sportif a également déposé les autres marques suivantes : ASSE MOBILE , Le Vert Bouteille , Vert Pomme , CLUB des VERTS , AS SAINT-ETIENNE MOBILE , 42 club ASSE , UNIS-VERTS , AS SAINT-ETIENNE MOBILE , ANNI-VERT-SAIRE


SASP ASSE LOIRE Société Anonyme à objet sportif - 14, rue Paul et Pierre GUICHARD,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 408630069


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

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